Article considérant 8

(8) Le système actuel de suspension des spécialistes en titres publics, tel que prévu par la décision d’exécution (UE) 2023/1602, ne s’étant pas révélé efficace dans la pratique, il convient de le modifier et de l’adapter aux objectifs poursuivis. Étant donné que les spécialistes en titres publics doivent continuellement remplir leurs obligations en tant que membres du réseau des spécialistes en titres publics afin de rester éligibles sur une base continue aux fonctions de chef de file ou de co-chef de file pour les opérations syndiquées, la suspension d’un spécialiste en titres publics du réseau aurait le même effet que la révocation de son adhésion. C’est pourquoi il conviendrait de distinguer la procédure de suspension et de l’axer sur les cas dans lesquels il pourrait y avoir une menace grave et sensible au facteur temps pour les intérêts financiers de l’Union à laquelle il ne serait pas possible de faire face par l’évaluation et l’exclusion d’un spécialiste en titres publics. Les spécialistes en titres publics concernés devraient être autorisés à présenter leurs observations et objections. Dans des cas exceptionnels, cette présentation pourrait intervenir après la suspension, qui pourrait ensuite être levée sur la base des informations présentées.