(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2024/2833, l’Allemagne, la France, l’Italie, la Hongrie, l’Autriche, la Pologne et la Roumanie ont notifié à la Commission l’apparition de foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs, situés dans le Land de Bavière en Allemagne, dans les départements de l’Allier, des Landes et du Morbihan en France, dans les régions d’Émilie-Romagne, de Frioul-Vénétie Julienne, de Lombardie et de Vénétie en Italie, dans les comtés de Baranya, Bács-Kiskun, Békés, Hajdú-Bihar, Jász-Nagykun-Szolnok et Komárom-Esztergom en Hongrie, dans le Land de Basse-Autriche en Autriche, dans les voïvodies de Dolnośląskie et de Wielkopolskie en Pologne, et dans le département de Tulcea en Roumanie.
Décision d’exécution (UE) 2024/2917 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2917
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2917
Versionacte d'origine du 19/11/2024 (CELEX 32024D2917)
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