Décision d’exécution (UE) 2024/2944 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 11/09/2025 (consolidation EUR-Lex 02024D2944-20250911, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/11/2024).

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2944
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2944
VersionConsolidée au 11/09/2025 (CELEX 02024D2944-20250911)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/2944EUR-Lex →

| No | Référence de la norme

| 1. |

EN 30-1-1:2021+A1:2023

Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 1-1: Sécurité — Généralités

Restrictions:

a) la norme EN 30-1-1:2021+A1:2023 ne couvre pas l’exigence essentielle énoncée au point 3.2.4 de l’annexe I du règlement (UE) 2016/426;

b) la norme EN 30-1-1:2021+A1:2023 couvre l’exigence essentielle énoncée au point 3.4.4 de l’annexe I du règlement (UE) 2016/426 en ce qui concerne le monoxyde de carbone, mais ne couvre pas cette exigence en ce qui concerne les autres concentrations nocives de substances susceptibles de présenter un danger pour la santé.

| 2. |

EN 30-1-2:2023+A1:2024

Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 1-2: Sécurité — Appareils comportant des fours à convection forcée

| 2 bis. |

EN 30-2-1:2024

Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-1: Utilisation rationnelle de l’énergie — Généralités

| 3. |

EN 88-1:2022+A1:2023

Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux — Partie 1: Régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 50 kPa

| 3 bis. |

EN 88-2:2022+A1:2024

Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux — Partie 2: Régulateurs de pression pour pressions amont comprises entre 50 kPa et 500 kPa

| 3 ter. |

EN 88-3:2022+A1:2024

Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux — Partie 3: Régulateurs de pression et/ou de débit de type électronique pour pression amont inférieure ou égale à 500 kPa

| 3 quater. |

EN 125:2022+A1:2024

Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils à gaz — Dispositifs thermoélectriques de surveillance de flamme

| 4. |

EN 203-1:2021+A1:2023

Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Exigences générales de sécurité

| 5. |

EN 203-2-1:2021+A1:2023

Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-1: Exigences particulières — Brûleurs découverts et woks

| 6. |

EN 203-2-2:2021+A1:2023

Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-2: Exigences particulières — Fours

| 7. |

EN 203-2-4:2021+A1:2023

Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-4: Exigences particulières — Friteuses

| 8. |

EN 257:2022+A1:2023

Thermostats mécaniques pour appareils à gaz

| 9. |

EN 549:2019+A2:2024

Matériaux à base de caoutchouc pour joints d’étanchéité et membranes destinés aux appareils à gaz et matériels pour le gaz

| 10. |

EN 751-3:2022+A1:2023

Matériaux d’étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1ère, 2e et 3e famille et de l’eau chaude — Partie 3: Bandes et cordons en PTFE non fritté

| 11. |

EN 1106:2022+A1:2023

Robinets à commande manuelle pour appareils à gaz

| 12. |

EN 1854:2022+A1:2023

Équipements auxiliaires pour brûleurs et appareils utilisant des combustibles gazeux ou liquides — Dispositifs de surveillance de pression pour brûleurs à gaz et appareils à gaz

| 13. |

EN 15502-1:2021+A1:2023

Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Exigences générales et essais

| 14. |

EN 15502-2-1:2022+A1:2023

Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-1: Norme spécifique pour les appareils de type C et les appareils de types B2, B3 et B5 dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 1 000 kW

EN 15502-2-1:2022+A1:2023/AC:2024

| 14 bis. |

EN 15502-2-2:2024

Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-2: Norme spécifique pour les appareils de type B1

| 14 ter. |

EN 16304:2022+A1:2024

Robinets d’évent automatiques pour brûleurs à gaz et appareils à gaz

| 15. |

EN 16898:2022+A1:2023

Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz — Filtres à gaz ayant une pression de service maximale inférieure ou égale à 600 kPa

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024D2944-20250911. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).