Décision d’exécution (UE) 2024/2974 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/11/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02024D2974-20241206 du 06/12/2024, la plus récente en français).

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2974
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2974
VersionVersion d'origine (CELEX 02024D2974-20241206)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2024/2974EUR-Lex →

Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur des forges et fonderies, qui figurent en annexe, sont adoptées.

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