| Code GIEC | Secteur | Contenu
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1 A 3 b
(sous-ensemble)
| Transport routier | Émissions de combustion provenant de l’utilisation de carburants dans les véhicules agricoles sur routes pavées
| 1 A 3 c | Chemins de fer | Émissions provenant du transport ferroviaire de marchandises et de voyageurs
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1 A 3 d
(sous-ensemble)
| Navigation par voie d’eau | Émissions provenant des carburants utilisés pour la propulsion des embarcations en eaux intérieures, y compris les aéroglisseurs et les hydroptères, mais à l’exclusion des navires de pêche
| 1 A 3 e | Autre mode de transport | Émissions de combustion provenant de l’ensemble des autres activités de transport, y compris le transport par conduites, les activités au sol dans les aéroports et les ports, et les activités hors route qui ne sont pas déclarées par ailleurs aux points 1 A 4 c Agriculture ou 1 A 2. Industrie manufacturière et construction
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1 A 4 c i
(sous-ensemble)
| Combustion fixe dans les secteurs de l’agriculture/la foresterie/la pêche | Émissions provenant des combustibles utilisés dans des pompes, lors du séchage du grain et lors d’autres activités agricoles ou de foresterie, ainsi que de la combustion fixe dans les industries de la pêche, à l’exclusion de la combustion fixe dans les serres horticoles
| 1 A 4 c ii | Combustion mobile dans les véhicules tout-terrain et autres machines | Émissions provenant des carburants utilisés dans les véhicules de traction sur les terres agricoles et dans les forêts
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1 A 5
(sous-ensemble)
| Non précisé | Émissions de combustion provenant des combustibles utilisés par l’armée, à l’exclusion des combustibles utilisés dans le cadre d’opérations et de coopérations bilatérales ou multilatérales et d’opérations nationales