(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2024/2917, la Tchéquie, l’Allemagne, la France, l’Italie, la Hongrie, les Pays-Bas, la Pologne et la Roumanie ont notifié à la Commission l’apparition de foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs, situés dans les districts de Brno-Campagne (Brno-Venkov), de Klatovy et de Mladá Boleslav en Tchéquie, dans les Länder de la Basse-Saxe, de la Rhénanie-du-Nord - Westphalie et du Schleswig-Holstein en Allemagne, dans le département des Landes en France, dans les régions du Frioul-Vénétie Julienne, de la Lombardie et de la Vénétie en Italie, dans les comitats de Bács-Kiskun, Csongrád-Csanád, Jász-Nagykun-Szolnok et Somogy en Hongrie, dans la province de Gueldre aux Pays-Bas, dans les voïvodies de Basse-Silésie (Dolnośląskie), de Lublin (Lubelskie), de Mazovie (Mazowieckie), d’Opole (Opolskie), de Silésie (Śląskie) et de Grande Pologne (Wielkopolskie) en Pologne, ainsi que dans le département de Timiș en Roumanie.
Décision d’exécution (UE) 2024/3039 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/3039
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/3039
Versionacte d'origine du 04/12/2024 (CELEX 32024D3039)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.