(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2024/3039, l’Allemagne, la Croatie, l’Italie, la Hongrie, les Pays-Bas et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de foyers d’IAHP dans des exploitations détenant des volailles, situés dans l’État du Niedersachsen, en Allemagne, dans le comté de Zagrebačka en Croatie, dans les régions d’Émilie-Romagne, de Lombardie et de Vénétie en Italie, dans les régions de Bács-Kiskun, Békés, Csongrád-Csanád et Jász-Nagykun-Szolnok en Hongrie, dans la province de la Frise aux Pays-Bas et dans la voïvodie de Lubelskie en Pologne.
Décision d’exécution (UE) 2024/3142 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/3142
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/3142
Versionacte d'origine du 11/12/2024 (CELEX 32024D3142)
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