Décision d’exécution (UE) 2024/3142 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/3142
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/3142
Versionacte d'origine du 11/12/2024 (CELEX 32024D3142)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2024/3142EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2024/3039, l’Allemagne, la Croatie, l’Italie, la Hongrie, les Pays-Bas et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de foyers d’IAHP dans des exploitations détenant des volailles, situés dans l’État du Niedersachsen, en Allemagne, dans le comté de Zagrebačka en Croatie, dans les régions d’Émilie-Romagne, de Lombardie et de Vénétie en Italie, dans les régions de Bács-Kiskun, Békés, Csongrád-Csanád et Jász-Nagykun-Szolnok en Hongrie, dans la province de la Frise aux Pays-Bas et dans la voïvodie de Lubelskie en Pologne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D3142. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).