Directive (UE) 2024/869 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2024/869
RattachementDirective (UE) 2024/869
Versionacte d'origine du 13/03/2024 (CELEX 32024L0869)
RéférenceConsidérant 11 de la directive (UE) 2024/869EUR-Lex →

(11) Le plomb s’accumule dans les os et en est lentement libéré dans le système circulatoire. La plombémie pourrait donc rester élevée longtemps après la réduction de l’exposition au plomb et à ses composés inorganiques. Les travailleurs dont la plombémie dépasse la valeur limite biologique en vigueur, en raison d’une exposition survenue avant le 9 avril 2026, devraient donc faire l’objet d’une surveillance médicale régulière. En cas de tendance à la baisse vers la valeur limite biologique en vigueur, il devrait être possible que lesdits travailleurs soient autorisés à poursuivre des tâches impliquant une exposition au plomb et à ses composés inorganiques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024L0869. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).