(17) Les diisocyanates sont des sensibilisants cutanés et respiratoires (asthmogènes) qui peuvent avoir des effets nocifs sur la santé respiratoire tels que l’asthme, la sensibilisation à l’isocyanate et l’hyperréactivité bronchique professionnels, et provoquer des maladies professionnelles cutanées. Afin de garantir un niveau de protection plus complet, il est aussi nécessaire d’envisager des voies d’absorption autres que l’inhalation pour les diisocyanates, y compris de possibles effets néfastes sur la santé à la suite d’une exposition cutanée sur le lieu de travail, qui peuvent également entraîner des effets immunologiques systémiques tels que la sensibilisation des voies respiratoires. Il convient d’introduire dans la directive 98/24/CE des observations appropriées en ce qui concerne les diisocyanates. D’autres mentions concernant les substances et mélanges dangereux figurent dans le règlement (CE) no 1272/2008. Les diisocyanates sont considérés comme des agents chimiques dangereux au sens de l’article 2, point b), de la directive 98/24/CE et relèvent donc du champ d’application de ladite directive. À l’heure actuelle, il n’existe pas de valeur limite contraignante d’exposition professionnelle ni de valeur limite d’exposition de courte durée pour les diisocyanates au niveau de l’Union.
Directive (UE) 2024/869 · Article
Article considérant 17
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2024/869
RattachementDirective (UE) 2024/869
Versionacte d'origine du 13/03/2024 (CELEX 32024L0869)
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