Article considérant 34

(34) Les dépositaires jouent un rôle important dans la protection des intérêts des investisseurs et devraient être en mesure d’exécuter leurs tâches quel que soit le type de conservateur qui assure la garde des actifs de FIA. Par conséquent, lorsqu’ils fournissent des services de conservation à des FIA, il est nécessaire d’inclure les dépositaires centraux de titres (DCT) dans la chaîne de conservation afin de garantir, dans tous les cas, un flux d’informations stable entre le conservateur d’un actif du FIA et le dépositaire. Afin d’éviter des travaux inutiles, les dépositaires devraient être dispensés des obligations de diligence ex ante lorsqu’ils ont l’intention de déléguer la conservation à des DCT.