Article considérant 20

(20) Pour apprécier si la quantité du produit en cause ou du produit de base en cause associé à la déforestation ou à la dégradation des forêts visé dans le règlement (UE) 2023/1115 du Parlement européen et du Conseil est négligeable, les États membres pourraient tenir compte, par exemple, de la quantité du produit de base en cause ou du produit en cause exprimée en masse nette ou, selon le cas, en volume ou en nombre de pièces, ou du fait que l’ampleur de l’activité en question est négligeable en ce qui concerne la quantité. Aux fins de cette appréciation, les États membres pourraient également tenir compte, le cas échéant, d’autres éléments énumérés dans la présente directive pour certaines infractions pénales, y compris l’état de conservation des espèces concernées ou les coûts de restauration de l’environnement.