Les annexes III et IV de la directive 2010/63/UE sont modifiées comme suit:
1) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) la section A est modifiée comme suit:
i) l’intitulé du point 2.3 est remplacé par le texte suivant:
«2.3. Bruit et vibrations»;
ii) au point 2.3, le point d) suivant est ajouté:
«d) En ce qui concerne les animaux aquatiques, les équipements causant du bruit ou des vibrations, comme les groupes électrogènes et les systèmes de filtrage, ne doivent exercer aucune incidence néfaste sur le bien-être des animaux.»;
iii) l’intitulé du point 2.4 est remplacé par le texte suivant:
«2.4. Systèmes d’alarme et plans d’urgence»;
iv) au point 2.4, le point d) suivant est ajouté:
«d) Des plans d’urgence efficaces sont mis en place pour garantir la santé et le bien-être des animaux en cas de défaillance d’éléments essentiels du système d’élevage.»;
b) la section B est modifiée comme suit:
i) au point 8, le deuxième alinéa suivant est ajouté:
«Lorsque des oiseaux capturés dans la nature sont détenus, les recommandations d’espace disponible minimal prévues aux tableaux 8.1 à 8.10 s’appliquent chaque fois que les oiseaux sont détenus pendant plus de 24 heures. Lorsque les oiseaux sont détenus pendant des périodes plus courtes, des mesures sont prises afin de réduire au minimum les risques pour le bien-être des animaux.»;
ii) au point 8, les tableaux 8.8, 8.9 et 8.10 suivants sont ajoutés:
«Tableau 8.8
Étourneaux
| Taille du groupe | Dimension minimale du compartiment (m2) | Hauteur minimale (cm) | Longueur de mangeoire minimale par oiseau (cm) | Longueur de perchoir minimale par oiseau (cm)
| jusqu’à 6 | 2,0 | 200 | 5 | 30
| 7 à 12 | 4,0 | 200 | 5 | 30
| 13 à 20 | 6,0 | 200 | 5 | 30
| par oiseau supplémentaire entre 21 et 50 | 0,25 | | 5 | 30
| par oiseau supplémentaire au-delà de 50 | 0,15 | | 5 | 30
Tableau 8.9
Moineaux domestiques
| Taille du groupe en l’absence de barrières visuelles | Taille du groupe en présence de barrières visuelles | Dimension minimale du compartiment (m2) | Hauteur minimale (cm)
| jusqu’à 10 | jusqu’à 15 | 2,4 | 180
| 11 à 20 | 16 à 35 | 4,8 | 180
| 21 à 30 | 36 à 60 | 7,3 | 180
| par oiseau supplémentaire au-delà de 30 | par oiseau supplémentaire au-delà de 60 | 0,11 |
Tableau 8.10
Mésanges charbonnières et mésanges bleues
| Taille du groupe | Dimension minimale du compartiment (m2) par oiseau | Hauteur minimale (cm) | Nombre minimal de distributeurs de nourriture | Longueur de perchoir minimale par oiseau (cm)
| 1 | 3 | 180 | 1 | 100
| 2 à 10 (non mixte) | 1 | 180 | 2 | 40
| 1 femelle + 1 mâle | 2 | 180 | 2 | 100
iii) le point 11.1 est remplacé par le texte suivant:
«11.1. Débit d’eau et qualité de l’eau
Un débit d’eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment. La circulation de l’eau ou la filtration dans les aquariums doit être suffisante pour assurer que les paramètres de qualité de l’eau soient maintenus dans des limites acceptables, en fonction des caractéristiques du système d’élevage ainsi que des exigences relatives aux espèces et au stade de développement. Chaque fois que nécessaire, l’eau doit être filtrée ou traitée afin d’éliminer les substances nocives pour les poissons. Les paramètres de qualité de l’eau doivent toujours demeurer à l’intérieur de la gamme acceptable par la physiologie et les activités normales pour une espèce de poisson et un stade de développement donnés. La circulation de l’eau doit permettre aux poissons de nager correctement et de conserver un comportement normal. Les poissons doivent bénéficier d’une période appropriée d’acclimatation et d’adaptation aux changements des conditions de qualité de l’eau. Des mesures appropriées sont prises pour réduire au minimum les changements brusques dans les différents paramètres ayant une incidence sur la qualité de l’eau. Une circulation de l’eau et un niveau d’eau appropriés doivent être assurés et font l’objet d’une surveillance.»;
iv) le point 11.2 est remplacé par le texte suivant:
«11.2. Oxygène, composés azotés, dioxyde de carbone, pH et salinité
La concentration d’oxygène doit être appropriée aux espèces et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues. Chaque fois que nécessaire, une aération supplémentaire de l’eau de l’aquarium doit être fournie, en fonction du système d’élevage. Les concentrations de dioxyde de carbone et de composés azotés, à savoir l’ammoniac, le nitrite et les nitrates, sont maintenues en dessous des seuils de nocivité. La qualité de l’eau est contrôlée selon un calendrier d’essais défini à une fréquence suffisante pour détecter les changements dans ces paramètres essentiels. Des mesures sont prises pour atténuer ces changements.
Le pH doit être adapté aux espèces et fait l’objet d’une surveillance pour être maintenu aussi stable que possible. La salinité doit être adaptée aux besoins des espèces et au stade de développement des poissons. Tout changement dans la salinité de l’eau doit avoir lieu graduellement.»;
v) le point 11.3 est remplacé par le texte suivant:
«11.3. Température et éclairage
La température doit être maintenue à l’intérieur de la plage optimale pour l’espèce de poissons concernée et en fonction du stade de développement des poissons. Elle est maintenue aussi stable que possible. Tout changement de température doit avoir lieu graduellement. Les poissons doivent être maintenus sous une photopériode appropriée.»;
vi) le point 11.5 est remplacé par le texte suivant:
«11.5. Alimentation et manipulation
Les poissons doivent recevoir une alimentation adaptée à l’espèce et bénéficier d’un rythme de prise alimentaire approprié. Une attention particulière doit être prêtée à l’alimentation des poissons à l’état larvaire lors du passage des aliments naturels aux aliments artificiels. S’il est nécessaire d’organiser un jeûne forcé pour des raisons non liées au protocole (transport, par exemple), sa durée doit être la plus courte possible et tenir compte de la taille des poissons et de la température de l’eau.
Dans la mesure du possible, les poissons sont manipulés sans être retirés de l’eau. La manipulation des poissons dans l’eau et hors de l’eau doit être limitée au minimum, et l’équipement en contact direct avec les poissons doit être humidifié. Les poissons ne sont pas manipulés en dehors des plages de température de l’eau qu’ils peuvent tolérer.»;
vii) le point 11.6 suivant est ajouté:
«11.6. Poissons zèbres
11. 6.1. Qualité de l’eau
Tableau 11.1
Exigences relatives aux paramètres de l’eau dans les systèmes d’hébergement pour poissons zèbres
| Paramètres de l’eau | Minimum-maximum requis
| Température | 24 à 29 °C
| Conductivité | 150 à 1700 μS/cm2
| Dureté totale | 40 à 250 mg/L CaCO3
| pH | 6,5 à 8
| Composés azotés |
NH3/NH4+ < 0,1 mg/L, NO2- < 0,3 mg/L,
NO3- < 25 mg/L
| Oxygène dissous | > 5 mg/L
11. 6.2. Éclairage
Pendant la phase de jour, le niveau d’éclairage doit être constant, sauf lors des courtes transitions correspondant à l’aube/au crépuscule, le cas échéant. La phase de nuit doit être complètement obscure.
11. 6.3. Densité de peuplement et complexité de l’environnement
Le volume d’eau utilisé pour les poissons zèbres adultes n’est pas inférieur à 1 litre. La densité de peuplement n’est pas supérieure à 10 poissons adultes/litre. La taille et la forme de l’aquarium permettent aux poissons de se comporter et de nager naturellement.
Les hébergements individuels prolongés sont évités.»;
viii) le point 12 suivant est ajouté:
«12. Céphalopodes
12. 1. Débit d’eau et qualité de l’eau
Un débit d’eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment.
La conception de l’aquarium et la circulation de l’eau doivent répondre aux besoins de l’animal, notamment l’apport d’une oxygénation appropriée en fonction de sa taille, de son stade de développement et de ses besoins comportementaux. La température, la salinité, le pH et les composés azotés de l’eau doivent se situer à des niveaux appropriés aux besoins des espèces et des formes de vie. Les fuites et l’introduction accidentelle d’éléments étrangers sont évitées par l’utilisation de couvercles, si nécessaire.
Les céphalopodes doivent bénéficier d’une période appropriée d’acclimatation et d’adaptation aux changements des conditions de qualité de l’eau.
12. 2. Éclairage
L’intensité lumineuse et la photopériode répondent aux besoins des espèces.
12. 3. Alimentation
Les céphalopodes reçoivent un régime alimentaire adapté en fonction de l’espèce, des stades de développement et des besoins comportementaux.
12. 4. Enrichissement et manipulation
Les céphalopodes reçoivent des stimuli physiques, cognitifs et sensoriels en quantité appropriée et suffisante pour permettre d’adopter un large éventail de comportements propres à l’espèce. Les conditions d’hébergement tiennent compte des besoins sociaux propres à l’espèce (c’est-à-dire, son habitude à vivre en groupe ou en solitaire). Des abris ou tanières sont prévus, s’il y a lieu pour l’espèce.
Dans la mesure du possible, les céphalopodes sont manipulés sans être retirés de l’eau. La manipulation des céphalopodes hors de l’eau doit être limitée au minimum, et l’équipement en contact direct avec les animaux doit être humidifié.
Tableau 12.1
Céphalopodes
| Famille | Groupe | Longueur du corps (cm) | Surface d’eau minimale (cm2) | Surface d’eau minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm2) | Profondeur minimale de l’eau (cm)
| Sepiidae | Seiches |
jusqu’à 2
> 2 à 6
> 6 à 12
> 12
|
100
600
1 200
2 500
|
40
200
400
1 000
|
7
15
20
25
| Sepiolidae | Sépioles |
jusqu’à 1
> 1 à 3
> 3
|
50
120
150
|
5
50
100
|
5
8
12
| Loliginidae | Calmars et encornets |
jusqu’à 15
> 15 à 25
> 25
|
2 000
4 500
6 000
|
400
900
1 200
|
60
90
90
| Octopodidae | Poulpes |
jusqu’à 10
> 10 à 20
> 20
|
2 000
2 600
4 000
|
600
700
1 200
|
40
50
50
2) L’annexe IV est modifiée comme suit:
a) le point 2 est remplacé par le texte suivant:
«2. La mise à mort des animaux s’accompagne de l’une des méthodes suivantes:
a) confirmation de l’arrêt permanent de la circulation;
b) destruction du cerveau;
c) dislocation du cou;
d) exsanguination; ou
e) confirmation d’un début de rigidité cadavérique.
Les méthodes de confirmation de la mort sont appropriées à l’espèce mise à mort.»;
b) le point 3 est modifié comme suit:
i) le tableau est remplacé par le tableau suivant:
ii) à la liste «Conditions», le point 17 suivant est ajouté:
«17. À utiliser uniquement sur les poissons zèbres (Danio rerio) ≥ 16 jours après la fécondation (jaf) et dont la longueur du corps est de 5 cm maximum. La température du choc hypothermique est ≤ 4 °C et la différence de température avec celle de l’hébergement est ≥ 20 °C. Les poissons ne sont pas en contact direct avec la glace. Le temps d’exposition minimal est de 5 minutes.».