(73) Certains systèmes de chauffage présentent un risque élevé d’intoxication au monoxyde de carbone, en fonction du type de générateur de chaleur (chaudière, pompe à chaleur), du type de combustible (charbon, pétrole, biomasse, gaz) ou de l’emplacement du générateur de chaleur (par exemple dans des espaces de vie ou dans des locaux mal ventilés). Les inspections de tels systèmes offrent une bonne occasion de gérer ces risques.
Directive (UE) 2024/1275 · Article
Article considérant 73
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2024/1275
RattachementDirective (UE) 2024/1275
Versionacte d'origine du 24/04/2024 (CELEX 32024L1275)
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