Directive déléguée (UE) 2024/1416 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective déléguée (UE) 2024/1416
IntituléANNEXE
RattachementDirective déléguée (UE) 2024/1416
VersionVersion d'origine (CELEX 32024L1416)
RéférenceAnnexe de la directive déléguée (UE) 2024/1416EUR-Lex →

L’annexe III de la directive 2011/65/UE est modifiée comme suit:

1) L’entrée 39 a) est remplacée par l’entrée suivante:

| «39 a) | Séléniure de cadmium dans les boîtes quantiques de nanocristaux semi-conducteurs à base de cadmium pour conversion de longueur d’onde (downshifting), destinées à être utilisées dans les applications d’éclairage d’écrans (< 0,2 μg Cd par mm2 de superficie d’écran) | Expire le pour toutes les catégories 21 novembre 2025»

2) L’entrée suivante est insérée:

| «39 b) | Cadmium dans les boîtes quantiques de nanocristaux semi-conducteurs pour conversion de longueur d’onde (downshifting) déposées directement sur des puces semi-conductrices de DEL, destinées à être utilisées dans des applications d’affichage et de projection (< 5 μg Cd par mm2 de surface de puce de DEL), moyennant un poids maximal de 1 mg par dispositif | Expire le 31 décembre 2027 pour toutes les catégories»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024L1416. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).