Article considérant 11

(11) Il convient dès lors d’accorder l’exemption pour le cadmium dans les boîtes quantiques de nanocristaux semi-conducteurs pour conversion de longueur d’onde (downshifting) déposées directement sur des puces semi-conductrices de DEL, destinées à être utilisées dans des applications d’affichage et de projection. Des solutions de substitution pour ces applications des boîtes quantiques au cadmium pourraient être disponibles vers la fin de l’année 2027. Tant les incidences positives sur les innovations (par exemple, la miniaturisation) que les incidences négatives sur l’innovation (par exemple, l’incitation moindre au développement de solutions de substitution sans cadmium) ont été prises en compte. Il convient dès lors de limiter la durée de l’exemption jusqu’à la date précitée, conformément à l’article 5, paragraphe 2, de la directive 2011/65/UE.