(6) L’exemption actuelle ne fait pas de distinction entre les différentes configurations utilisées pour l’intégration du matériau à base de cadmium dans la boîte quantique. Il est ressorti de l’évaluation que les applications à configuration «sur la tranche» (on-edge) et «en surface» (on-surface) ne satisfont plus aux conditions énoncées à l’article 5, paragraphe 1, point a), de la directive 2011/65/UE. La configuration dite «sur puce» (on-chip) nécessite la plus faible quantité de cadmium et affiche de meilleurs niveaux de performance.
Directive déléguée (UE) 2024/1416 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective déléguée (UE) 2024/1416
RattachementDirective déléguée (UE) 2024/1416
Versionacte d'origine du 13/03/2024 (CELEX 32024L1416)
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