Article considérant 44

(44) Les marchés de crypto-actifs ont connu une croissance rapide ces dernières années. Pour faire face aux risques potentiels que représentent pour les établissements leurs expositions sur crypto-actifs qui ne sont pas suffisamment couvertes par le cadre prudentiel existant, le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire a élaboré une norme pour le traitement prudentiel des expositions sur crypto-actifs. Une partie de cette norme concerne la gestion des risques par les établissements et l’application du processus de contrôle prudentiel et d’évaluation aux établissements. Les établissements ayant des expositions directes ou indirectes sur crypto-actifs ou les établissements qui fournissent des services connexes pour toute forme de crypto-actifs devraient être tenus de mettre en place des politiques, des processus et des pratiques de gestion des risques afin de gérer de manière appropriée les risques causés par leurs expositions sur crypto-actifs. En particulier, dans le cadre de leurs activités de gestion des risques, les établissements devraient tenir compte des risques liés aux technologies des crypto-actifs, des technologies générales de l’information et de la communication (TIC) et des cyberrisques, des risques juridiques, des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme et des risques de valorisation. Les autorités compétentes devraient pouvoir prendre les mesures de surveillance nécessaires lorsque les pratiques des établissements en matière de gestion des risques sont jugées insuffisantes.