Article considérant 56

(56) De même, lorsqu’un établissement devient contraint par le plancher de fonds propres, le montant nominal des fonds propres de base de catégorie 1 de cet établissement requis au titre du coussin pour le risque systémique et du coussin pour les autres EIS pourrait augmenter même s’il n’y a pas eu d’augmentation correspondante des risques macroprudentiels ou systémiques associés à l’établissement. Dans ce cas, l’autorité compétente ou l’autorité désignée de l’établissement devrait revoir le calibrage des taux de coussin pour le risque systémique et s’assurer qu’ils restent appropriés et ne comptent pas deux fois les risques qui sont déjà couverts du fait que l’établissement est lié par le plancher de fonds propres. Ce réexamen devrait avoir lieu à la même fréquence que le réexamen des coussins, qui a lieu chaque année pour le coussin pour les autres EIS et tous les deux ans pour le coussin pour le risque systémique. Toutefois, l’autorité compétente ou l’autorité désignée de l’établissement devrait pouvoir ajuster plus fréquemment le calibrage des coussins.