Article considérant 27

(27) Afin de soutenir la décarbonation, l'utilisation efficace des ressources et une économie circulaire, les conclusions sur les MTD devraient inclure des niveaux de performances environnementales contraignants associés aux MTD et des niveaux indicatifs de performance environnementale associées aux techniques émergentes, pour les procédés donnés présentant des caractéristiques similaires tels que les vecteurs énergétiques, les matières premières, les unités de production et les produits finaux et un degré élevé d'homogénéité dans l'ensemble de l'Union, dans les cas où les données mises à disposition dans le cadre de l'échange d'informations permettant de déterminer les MDT sont suffisamment solides. Les conclusions sur les MTD devraient également inclure des référentiels indicatifs pour d'autres cas que les exploitants doivent inclure dans leurs systèmes de management environnemental, dans les cas où les performances environnementales sont fortement dépendantes des circonstances spécifiques des procédés. Les niveaux de performances environnementales associés aux meilleures techniques disponibles et les référentiels pourraient inclure les niveaux de consommation, les niveaux d'utilisation efficace des ressources et les niveaux de réutilisation en ce qui concerne les matériaux, l'eau et les ressources énergétiques et les niveaux de déchets et autres niveaux obtenus dans des conditions de référence spécifiées. Les niveaux de performances environnementales et les référentiels devraient être établis en tenant compte des ressources nécessaires pour transformer les installations qui visent à réduire les émissions de gaz à effet de serre, ainsi que des variations des besoins en ressources de produits spécifiques, fondées sur la demande, comme les variations de la consommation d'eau. L'autorité compétente devrait fixer, dans l'autorisation, des fourchettes contraignantes de performances environnementales, telles qu'elles sont définies dans les conclusions sur les MTD, ainsi que des valeurs limites contraignantes de performances environnementales pour l'eau et des niveaux indicatifs de performance environnementale pour les déchets et les ressources autres que l'eau, qui ne sont pas moins stricts sur le plan environnemental que les fourchettes contraignantes, à condition que l'extrémité inférieure de la fourchette contraignante soit assurée. L'exploitant devrait inclure les référentiels dans le système de management environnemental.