Article considérant 40

(40) Étant donné que les produits peuvent être conçus d’une manière qui permette des modifications sous la forme de changements apportés aux logiciels, y compris des mises à niveau, les mêmes principes devraient s’appliquer aux modifications effectuées au moyen d’une mise à jour ou d’une mise à niveau logicielle que pour les modifications effectuées d’autres manières. Lorsqu’une modification substantielle est apportée au moyen d’une mise à jour ou d’une mise à niveau logicielle, ou en raison de l’apprentissage continu d’un système d’IA, le produit substantiellement modifié devrait être considéré comme étant mis à disposition sur le marché ou mis en service au moment où la modification est effectivement effectuée.