Directive (UE) 2024/2881 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/10/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective (UE) 2024/2881
IntituléANNEXE II — Seuils d’évaluation
RattachementDirective (UE) 2024/2881
VersionVersion d'origine (CELEX 32024L2881)
RéférenceAnnexe II de la directive (UE) 2024/2881EUR-Lex →

Section 1 — Seuils d’évaluation pour la protection de la santé

| Polluant | Seuil d’évaluation (moyenne annuelle, sauf indication contraire)

| PM2,5 | 5 μg/m3

| PM10 | 15 μg/m3

| Dioxyde d’azote (NO2) | 10 μg/m3

| Anhydride sulfureux (SO2) | 40 μg/m3 (moyenne sur 24 heures)(1)

| Benzène | 1,7 μg/m3

| Monoxyde de carbone (CO) | 4 mg/m3 (moyenne sur 24 heures)(1)

| Plomb (Pb) | 0,25 μg/m3

| Arsenic (As) | 3,0 ng/m3

| Cadmium (Cd) | 2,5 ng/m3

| Nickel (Ni) | 10 ng/m3

| Benzo(a)pyrène | 0,30 ng/m3

| Ozone (O3) | 100 μg/m3 (moyenne maximale sur 8 heures)

Section 2 — Seuils d’évaluation pour la protection de la végétation et des écosystèmes naturels

| Polluant | Seuil d’évaluation (moyenne annuelle, sauf indication contraire)

| Anhydride sulfureux (SO2) | 8 μg/m3 (moyenne entre le 1er octobre et le 31 mars)

| Oxydes d’azote (NOx) | 19,5 μg/m3

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