A.
Méthodes de référence pour l’évaluation des concentrations d’anhydride sulfureux, de dioxyde d’azote et d’oxydes d’azote, de particules (PM10 et PM2,5), de benzène, de monoxyde de carbone, d’arsenic, de cadmium, de plomb, de mercure, de nickel, d’hydrocarbures aromatiques polycycliques, d’ozone et d’autres polluants dans l’air ambiant et des taux de dépôt
1. Méthode de référence pour la mesure de l’anhydride sulfureux dans l’air ambiant
La méthode de référence pour la mesure de l’anhydride sulfureux dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 14212:2012 «Air ambiant — Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration d’anhydride sulfureux par fluorescence UV».
2. Méthode de référence pour la mesure du dioxyde d’azote et des oxydes d’azote dans l’air ambiant
La méthode de référence pour la mesure du dioxyde d’azote et des oxydes d’azote dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 14211:2012: «Air ambiant — Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en dioxyde d’azote et monoxyde d’azote par chimiluminescence».
3. Méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure de PM10 dans l’air ambiant
La méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure de PM10 dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 12341:2023 «Méthode normalisée de mesurage gravimétrique pour la détermination de la concentration massique MP10 ou MP2,5 de matière particulaire en suspension».
4. Méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure de PM2,5 dans l’air ambiant
La méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure des PM2,5 dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 12341:2023 «Air ambiant — Méthode normalisée de mesurage gravimétrique pour la détermination de la concentration massique MP10 ou MP2,5 de matière particulaire en suspension».
5. Méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure de l’arsenic, du cadmium, du plomb et du nickel dans l’air ambiant
La méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure de l’arsenic, du cadmium, du plomb et du nickel dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 12341:2023 «Air ambiant — Méthode normalisée de mesurage gravimétrique pour la détermination de la concentration massique MP10 ou MP2,5 de matière particulaire en suspension». La méthode de référence utilisée pour la mesure de l’arsenic, du cadmium, du plomb et du nickel dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 14902 (2005): «Qualité de l’air ambiant — Méthode normalisée pour la mesure du plomb, du cadmium, de l’arsenic et du nickel dans la fraction MP10 de la matière particulaire en suspension».
6. Méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure du benzène dans l’air ambiant
La méthode de référence utilisée pour l’échantillonnage et la mesure du benzène dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 14662 (2005), parties 1 (2005), 2 (2005) et 3 (2016): «Qualité de l’air ambiant — Méthode normalisée pour le mesurage des concentrations en benzène».
7. Méthode de référence pour la mesure du monoxyde de carbone dans l’air ambiant
La méthode de référence pour la mesure du monoxyde de carbone dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 14626:2012: «Air ambiant — Méthode normalisée de mesurage de la concentration en monoxyde de carbone par spectroscopie à rayonnement infrarouge non dispersif».
8. Méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure des hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l’air ambiant
La méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure des hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l’air est celle décrite dans la norme EN 12341:2023 «Air ambiant — Méthode normalisée de mesurage gravimétrique pour la détermination de la concentration massique MP10 ou MP2,5 de matière particulaire en suspension». La méthode de référence pour la mesure du benzo(a)pyrène dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 15549:2008 «Qualité de l’air — Méthode normalisée de mesurage de la concentration de benzo[a]pyrène dans l’air ambiant». À défaut de méthode normalisée EN pour les autres hydrocarbures aromatiques polycycliques visés à l’article 9, paragraphe 8, les États membres sont autorisés à utiliser les méthodes normalisées nationales ou les méthodes de l’ISO, telle la norme ISO 12884.
9. Méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure du mercure gazeux total dans l’air ambiant
La méthode de référence pour la mesure des concentrations de mercure gazeux total dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 15852:2010 «Qualité de l’air ambiant — Méthode normalisée pour la détermination du mercure gazeux total».
10. Méthode de référence pour l’échantillonnage et l’analyse du dépôt d’arsenic, de cadmium, de plomb, de nickel, de mercure et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques
La méthode de référence pour la détermination des dépôts d’arsenic, de cadmium, de plomb et de nickel est celle décrite dans la norme EN 15841:2009 «Qualité de l’air ambiant — Méthode normalisée pour la détermination des dépôts d’arsenic, de cadmium, de nickel et de plomb».
La méthode de référence pour la détermination des dépôts de mercure est celle décrite dans la norme EN 15853:2010 «Qualité de l’air ambiant — Méthode normalisée pour la détermination des dépôts de mercure».
La méthode de référence pour la détermination des dépôts de benzo(a)pyrène et des autres hydrocarbures aromatiques polycycliques visés à l’article 9, paragraphe 8, est celle décrite dans la norme EN 15980:2011 «Qualité de l’air — Détermination du benzo[a]anthracène, benzo[b]fluoranthène, benzo[j]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, dibenz[a,h]anthracène et indeno[1,2,3-cd]pyrène dans les dépôts atmosphériques».
11. Méthode de référence pour la mesure de l’ozone dans l’air ambiant
La méthode de référence pour la mesure de l’ozone dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 14625:2012 «Air ambiant — Méthode normalisée de mesurage de la concentration en ozone par photométrie UV».
12. Méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure du carbone élémentaire et du carbone organique dans l’air ambiant
La méthode de référence pour l’échantillonnage du carbone élémentaire et du carbone organique dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 12341:2023 «Air ambiant — Méthode normalisée de mesurage gravimétrique pour la détermination de la concentration massique MP10 ou MP2,5 de matière particulaire en suspension». La méthode de référence pour la mesure du carbone élémentaire et du carbone organique dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 16909:2017 «Air ambiant — Mesurage du carbone élémentaire (CE) et du carbone organique (CO) prélevés sur filtre».
13. Méthode de référence pour l’échantillonnage et la mesure de NO3-, SO42-, Cl-, NH4+, Na+, K+, Mg2+, Ca2+ dans la fraction PM2,5 dans l’air ambiant
La méthode de référence pour l’échantillonnage de NO3-, SO42-, Cl-, NH4+, Na+, K+, Mg2+, Ca2+ dans la fraction PM2,5 dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 12341:2023 «Air ambiant — Méthode normalisée de mesurage gravimétrique pour la détermination de la concentration massique MP10 ou MP2,5 de matière particulaire en suspension». La méthode de référence pour la mesure de NO3-, SO42-, Cl-, NH4+, Na+, K+, Mg2+, Ca2+ dans la fraction PM2,5 dans l’air ambiant est celle décrite dans la norme EN 16913:2017 «Air ambiant — Méthode normalisée pour le mesurage de NO3-, SO42-, Cl-, NH4+, Na+, K+, Mg2+, Ca2+ dans la fraction PM2,5 telle que déposée sur des filtres».
14. Méthodes pour l’échantillonnage et la mesure des composés organiques volatils qui sont des précurseurs de l’ozone, du méthane, des PUF, du carbone noir, de la répartition granulométrique des particules ultrafines, de l’ammoniac, du mercure bivalent particulaire et gazeux, de l’acide nitrique, du lévoglucosane et du potentiel oxydant des particules
À défaut de méthode normalisée EN pour l’échantillonnage et la mesure des composés organiques volatils qui sont des précurseurs de l’ozone, du méthane, des PUF, du carbone noir, de la répartition granulométrique des particules ultrafines, de l’ammoniac, du mercure bivalent particulaire et gazeux, de l’acide nitrique, du lévoglucosane et du potentiel oxydant des particules, les États membres peuvent choisir les méthodes d’échantillonnage et de mesure qu’ils utilisent, conformément à l’annexe V et en tenant compte des objectifs de mesure, et notamment de ceux qui sont définis à la section 3, point A, et à la section 4, point A, de l’annexe VII, selon le cas. Lorsque des méthodes internationales, EN ou nationales normalisées de mesure de référence ou des spécifications techniques du CEN sont disponibles, celles-ci peuvent être utilisées.
B. Démonstration de l’équivalence
1. Les États membres peuvent utiliser toute autre méthode dont ils peuvent prouver qu’elle donne des résultats équivalents à ceux des méthodes de référence visées au point A de la présente annexe ou, dans le cas des particules, toute autre méthode dont l’État membre concerné peut prouver qu’elle présente un rapport constant avec la méthode de référence, comme une méthode automatique de mesure qui respecte les exigences de la norme EN 16450:2017 «Air ambiant — Systèmes automatisés de mesurage de la concentration de matière particulaire (PM10; PM2,5)». Dans ce cas, les résultats obtenus par cette autre méthode sont corrigés pour produire des résultats équivalents à ceux qui auraient été obtenus en utilisant la méthode de référence.
2. La Commission peut demander aux États membres d’élaborer et de présenter un rapport apportant la démonstration de l’équivalence, conformément au point 1.
3. Pour évaluer si le rapport visé au point 2 est acceptable, la Commission se réfère à ses orientations relatives à la démonstration de l’équivalence. Lorsque les États membres ont utilisé des facteurs provisoires pour approcher l’équivalence, cette équivalence approximative est confirmée ou modifiée avec référence aux orientations de la Commission.
4. Les États membres s’assurent qu’au besoin, la correction est aussi appliquée rétroactivement aux anciennes données de mesure afin d’améliorer la comparabilité des données.
C. Normalisation
Pour les polluants gazeux, le volume doit être normalisé à une température de 293 K et à une pression atmosphérique de 101,3 kPa. Pour les particules et les substances à analyser dans les particules (dont l’arsenic, le cadmium, le plomb, le nickel et le benzo(a)pyrène), le volume d’échantillonnage se rapporte aux conditions ambiantes en termes de température et de pression atmosphérique au moment des mesures.
D. Reconnaissance mutuelle des données
Lorsqu’ils démontrent que l’équipement répond aux exigences de performance des méthodes de référence énumérées au point A de la présente annexe, les autorités et organismes compétents désignés en application de l’article 5 acceptent les rapports d’essais délivrés dans d’autres États membres à condition que les laboratoires soient accrédités selon la norme harmonisée applicable aux laboratoires d’essais et d’étalonnage.
Les rapports d’essai et tous les résultats des essais doivent être mis à la disposition des autres autorités compétentes ou de leurs organismes désignés. Les rapports d’essais doivent établir que l’équipement satisfait à toutes les exigences de performance, y compris lorsque certaines conditions environnementales et locales sont spécifiques à un État membre et ne correspondent pas aux conditions pour lesquelles l’équipement a déjà été testé et homologué dans un autre État membre.
E. Applications de référence pour la modélisation de la qualité de l’air
À défaut de la norme EN concernant les objectifs de qualité de la modélisation, les États membres peuvent choisir les applications de modélisation qu’ils utilisent, conformément à l’annexe V, point F.