Article considérant 41

(41) Il convient d’établir des plans d’action à court terme indiquant les mesures à prendre à court terme en cas de risque de dépassement d’un ou de plusieurs seuils d’alerte applicables, afin de réduire le risque de dépassement et d’en limiter la durée. Les États membres devraient pouvoir, dans certaines circonstances, s’abstenir d’établir de tels plans d’action à court terme pour l’ozone s’il n’existe pas de potentiel significatif de réduction du risque, de la durée ou de la gravité d’un tel dépassement.