(2) L’OCVV et l’UPOV ont mis à jour les protocoles existants, notamment en ce qui concerne la pomme de terre, le carthame, le chou-fleur, le brocoli à jets, le chou de Bruxelles, le chou-rave, le chou de Milan, le chou blanc, le chou rouge, la pastèque, la laitue, le radis, la mâche et les porte-greffes de tomates. Ces mises à jour devraient se refléter dans le droit de l’Union.
Directive d’exécution (UE) 2024/2963 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective d’exécution (UE) 2024/2963
RattachementDirective d’exécution (UE) 2024/2963
Versionacte d'origine du 29/11/2024 (CELEX 32024L2963)
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