Article considérant 11

(11) Les déversements dus aux pluies d'orage et les eaux de ruissellement urbain résultant de précipitations telles que la pluie ou la neige ou d'écoulements d'eau de fonte représentent une source résiduelle importante de rejets polluants dans l'environnement. Ces déversements et eaux de ruissellement devraient augmenter en raison des effets combinés de l'urbanisation et du passage progressif vers un autre régime pluviométrique en raison du changement climatique. Les infrastructures de gestion des eaux résiduaires urbaines sont donc particulièrement vulnérables au changement climatique. Des solutions pour réduire cette source de pollution devraient être définies au niveau local, en tenant compte des contextes locaux spécifiques. Elles devraient reposer sur une gestion intégrée quantitative et qualitative de l'eau dans les zones urbaines. Par conséquent, les États membres devraient veiller à ce que des plans de gestion intégrée des eaux résiduaires urbaines soient établis au niveau local pour toutes les agglomérations égales ou supérieures à 100 000 EH, étant donné que ces agglomérations sont responsables d'une part importante de la pollution émise. En outre, des plans de gestion intégrée des eaux résiduaires urbaines devraient également être mis en place pour les agglomérations comprises entre 10 000 EH et 100 000 EH, lorsque les déversements dus aux pluies d'orage ou les eaux de ruissellement urbain présentent un risque pour l'environnement ou la santé publique. Des mesures devraient être prévues dans ces plans afin de limiter la pollution résultant des déversements dus aux pluies d'orage à 2 % au maximum de la charge des eaux résiduaires urbaines collectée annuellement calculée par temps sec et sur la base des polluants énumérés dans les tableaux 1 et 2 de l'annexe I.