(12) Ces plans devraient comporter des mesures visant à réduire la pollution résultant des déversements dus aux pluies d'orage ainsi qu'à remédier à la pollution potentiellement importante provenant des eaux de ruissellement urbain collectées séparément, par exemple la pollution due aux premières pluies après de longues périodes de sécheresse dans les zones densément peuplées. Ces plans devraient également comporter des mesures destinées à prévenir la pollution à la source et à privilégier les solutions fondées sur la nature plutôt que celles qui nécessiteraient la mise en place d'infrastructures grises. Ces mesures pourraient comporter des mesures préventives provisoires visant à éviter l'entrée d'eaux pluviales non polluées dans les systèmes de collecte ou les infrastructures de stockage temporaire, y compris la rétention naturelle, ainsi qu'un traitement approprié des déversements ou eaux de ruissellement dus aux premières pluies fortement chargées. Les États membres sont encouragés à développer les espaces verts et bleus dans les zones urbaines et à tenir compte de la plateforme pour la nature urbaine, qui offre des orientations et des connaissances afin de soutenir les villes. Afin d'assurer une couverture adéquate des plans de gestion intégrée des eaux résiduaires urbaines et d'apporter une solution globale aux problèmes liés aux pluies d'orage, ces plans devraient être établis pour les zones de collecte des agglomérations concernées.
Directive (UE) 2024/3019 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2024/3019
RattachementDirective (UE) 2024/3019
Versionacte d'origine du 27/11/2024 (CELEX 32024L3019)
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