(44) Les microplastiques et les micropolluants pertinents devraient faire l'objet d'une surveillance dans les rejets de déversements dus aux pluies d'orage et dans les rejets des eaux de ruissellement urbain provenant de systèmes séparatifs au moyen d'un programme d'échantillonnage représentatif qui permette d'estimer la concentration aux fins de la modélisation de la qualité de l'eau. Il convient de surveiller les émissions de GES à l'aide de méthodes d'analyse, de calcul ou d'une modélisation, selon ce qui est approprié.
Directive (UE) 2024/3019 · Article
Article considérant 44
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2024/3019
RattachementDirective (UE) 2024/3019
Versionacte d'origine du 27/11/2024 (CELEX 32024L3019)
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