Article considérant 9

(9) Lorsqu'il peut être démontré que la mise en place d'un système de collecte des eaux résiduaires urbaines ou le raccordement à un système de collecte ne présenterait aucun intérêt pour l'environnement ou la santé humaine, ne serait pas techniquement réalisable ou entraînerait des coûts excessifs, et seulement dans ces cas, il y a lieu d'autoriser les États membres à utiliser des systèmes individuels pour la collecte, le stockage et/ou le traitement des eaux résiduaires urbaines, pour autant que ces systèmes permettent d'atteindre le même niveau de protection de l'environnement et de la santé que les traitements secondaire et tertiaire. Ces systèmes individuels peuvent inclure différents types de systèmes de collecte, de stockage et de traitement, tels que des solutions fondées sur la nature, des systèmes de traitement de petite taille ou des cuves temporaires combinées à une évacuation régulière vers des stations d'épuration. Il convient en outre que les États membres partagent des bonnes pratiques en ce qui concerne l'utilisation et l'exploitation des systèmes individuels.