(2) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a fourni des conseils scientifiques dans ses avis scientifiques du 1er août 2023 concernant les espèces de poissons, de mollusques et de crustacés susceptibles d’agir comme vecteurs de maladies relevant du champ d’application du règlement (UE) 2016/429.
Règlement d’exécution (UE) 2024/216 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/216
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/216
Versionacte d'origine du 11/01/2024 (CELEX 32024R0216)
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