Règlement d’exécution (UE) 2024/216 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/216
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/216
Versionacte d'origine du 11/01/2024 (CELEX 32024R0216)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2024/216EUR-Lex →

(5) En outre, l’Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) a récemment réexaminé les espèces aquatiques sensibles à l’infection à Marteilia refringens. Une liste révisée des espèces sensibles à cette maladie est établie à l’article 11.4.2 du Code sanitaire pour les animaux aquatiques. Étant donné que cette maladie est également répertoriée dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882, la Commission a réexaminé le rapport du groupe ad hoc de l’OMSA sur la sensibilité des espèces à l’infection par les maladies répertoriées par l’OMSA ayant mené à une révision de la liste des espèces figurant dans le Code sanitaire pour les animaux aquatiques.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0216. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).