(5) En outre, l’Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) a récemment réexaminé les espèces aquatiques sensibles à l’infection à Marteilia refringens. Une liste révisée des espèces sensibles à cette maladie est établie à l’article 11.4.2 du Code sanitaire pour les animaux aquatiques. Étant donné que cette maladie est également répertoriée dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882, la Commission a réexaminé le rapport du groupe ad hoc de l’OMSA sur la sensibilité des espèces à l’infection par les maladies répertoriées par l’OMSA ayant mené à une révision de la liste des espèces figurant dans le Code sanitaire pour les animaux aquatiques.
Règlement d’exécution (UE) 2024/216 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/216
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/216
Versionacte d'origine du 11/01/2024 (CELEX 32024R0216)
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