Règlement d’exécution (UE) 2024/216 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/216
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/216
Versionacte d'origine du 11/01/2024 (CELEX 32024R0216)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2024/216EUR-Lex →

(7) Par conséquent, la liste devrait tenir compte de la liste des espèces sensibles figurant à l’article 11.4.2 du Code sanitaire pour les animaux aquatiques de l’OMSA, à l’exception des espèces Mytilus edulis et Mytilus galloprovincialis.

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