Règlement d’exécution (UE) 2024/252 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/252
IntituléModification du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/252
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0252)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2024/252EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012, l’entrée 1k20716 relative à «Lactobacillus plantarum (DSM 23375)» est supprimée.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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