Règlement d’exécution (UE) 2024/285 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/285
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/285
Versionacte d'origine du 17/01/2024 (CELEX 32024R0285)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2024/285EUR-Lex →

(4) Par la suite, le demandeur a retiré la demande d’autorisation d’Eleutherococcus senticosus (Rupr. & Maxim.) Maxim en ce qui concerne l’utilisation pour toutes les espèces animales, à l’exception des chiens, des chats et des chevaux.

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