Règlement d’exécution (UE) 2024/324 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/324
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/324
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0324)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/324EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit.

1. La partie A est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 57, «Mécoprop-P», la date est remplacée par la date du «15 mai 2025»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 81, «Pyraclostrobine», la date est remplacée par la date du «15 septembre 2025»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 187, «Flutolanil», la date est remplacée par la date du «15 juin 2025»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 189, «Fluazinam», la date est remplacée par la date du «15 avril 2026»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 191, «Mépiquat, la date est remplacée par la date du «15 octobre 2025»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 296, «Cyflufénamid», la date est remplacée par la date du «30 juin 2027»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 318, «Bromuconazole», la date est remplacée par la date du «30 avril 2027»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 320, «Buprofézine», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2025».

2. La partie B est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 28, «Phosphane», la date est remplacée par la date du «15 mars 2026»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 51, «Fluopyrame», la date est remplacée par la date du «30 juin 2026».

3. La partie E est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 3, «Metsulfuron-méthyle», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 4, «Benzovindiflupyr», la date est remplacée par la date du «2 août 2026»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 5, «Lambda-cyhalothrine», la date est remplacée par la date du «31 août 2026».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0324. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).