Règlement d’exécution (UE) 2024/334 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/334
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/334
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0334)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/334EUR-Lex →

À l’annexe VIII du règlement d’exécution (UE) 2021/405, la mention ci-après relative à l’Afrique du Sud est ajoutée après la mention relative au Viêt Nam:

| «ZA | Afrique du Sud | Uniquement les gastéropodes marins».

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