Règlement (UE) 2024/344 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2024/344
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/344
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0344)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/344EUR-Lex →

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au mandipropamide est remplacée par le texte suivant:

«».

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