Règlement (UE) 2024/347 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2024/347
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/347
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0347)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/347EUR-Lex →

Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe II, la colonne relative au fipronil est ajoutée:

«»

2) À l’annexe V, la colonne relative au fipronil est supprimée.

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