Règlement d’exécution (UE) 2024/348 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/348
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/348
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0348)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/348EUR-Lex →

Le règlement d’exécution (UE) 2016/2070 est modifié comme suit:

1) L’article 2 est modifié comme suit:

a) le point i) est remplacé par le texte suivant:

«i) les informations indiquées dans le modèle 114.00 de l’annexe VIII pour toutes les zones géographiques des contreparties visées dans le modèle 101 de l’annexe I, conformément aux instructions contenues dans les tableaux C 101 et C 114.00 des annexes II et IX, respectivement;»

b) les points j) à m) suivants sont ajoutés:

«j) les informations indiquées dans le modèle 115.00 de l’annexe VIII pour les contreparties visées dans le modèle 104 de l’annexe I, conformément aux instructions contenues dans les tableaux C 104 et C 115.00 des annexes II et IX, respectivement;

k) les informations indiquées dans le modèle 116.00 de l’annexe VIII pour les contreparties visées dans le modèle 104 de l’annexe I, conformément aux instructions contenues dans les tableaux C 104 et C 116.00 des annexes II et IX, respectivement;

l) les informations indiquées dans le modèle 117.00 de l’annexe VIII pour les contreparties visées dans le modèle 104 de l’annexe I, conformément aux instructions contenues dans les tableaux C 104 et C 117.00 des annexes II et IX, respectivement;

m) les informations indiquées dans le modèle 118.00 de l’annexe VIII pour les contreparties visées dans le modèle 104 de l’annexe I, conformément aux instructions contenues dans les tableaux C 104 et C 118.00 des annexes II et IX, respectivement.».

2) À l’article 3, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.

Pour les approches internes utilisées pour le risque de marché, les établissements communiquent à leur autorité compétente les informations indiquées dans les modèles de l’annexe VII, conformément aux définitions des portefeuilles et aux instructions contenues dans les annexes V, VI et X.»

.

3) L’annexe I est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement.

4) L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement.

5) L’annexe IV est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement.

6) L’annexe V est remplacée par le texte figurant à l’annexe IV du présent règlement.

7) L’annexe VI est remplacée par le texte figurant à l’annexe V du présent règlement.

8) L’annexe VII est remplacée par le texte figurant à l’annexe VI du présent règlement.

9) L’annexe VIII est remplacée par le texte figurant à l’annexe VII du présent règlement.

10) L’annexe IX est remplacée par le texte figurant à l’annexe VIII du présent règlement.

11) Le texte figurant à l’annexe IX du présent règlement est ajouté en tant qu’annexe X.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0348. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).