Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 23/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «étalon»: un échantillon physique représentatif d’une substance de départ ou d’un constituant cimentaire organique faisant l’objet d’une demande conformément au présent règlement et utilisé pour l’étalonnage d’un appareillage ou d’une procédure de mesure.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.