Article considérant 5

(5) De plus, dans ses conclusions sur l’examen par les pairs publié dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de l’indoxacarbe, l’Autorité a expliqué qu’en raison de l’insuffisance de données sur la toxicité et la génotoxicité de divers métabolites et produits de dégradation se formant au cours d’une transformation à haute température, on ne pouvait exclure l’existence de risques pour la santé humaine. C’est pourquoi il était nécessaire que les responsables de la gestion des risques prennent une nouvelle décision. Pour les produits habituellement transformés à haute température, on ne saurait confirmer que les LMR fondées sur des CXL sont sûres pour les consommateurs. Les LMR concernées sont celles relatives aux basilics, aux pommes de terre, au maïs doux, aux haricots (secs), aux pois (secs), aux arachides, aux fèves de soja, aux graines de coton ainsi qu’à la graisse, au foie, aux reins et aux abats comestibles des porcins, bovins, ovins, caprins et équidés, et aux tissus de volailles, aux laits et aux œufs. Il convient dès lors, conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même règlement, d’abaisser à la LD applicable les LMR fixées pour ces produits à l’annexe II dudit règlement. Pour les produits qui ne sont habituellement pas transformés à haute température et pour lesquels lesdits métabolites et produits de dégradation ne se forment donc pas, les LMR existantes fondées sur des CXL peuvent être maintenues. Les LMR concernées sont celles relatives aux airelles canneberges et aux thés. Il y a donc lieu de maintenir les LMR relatives aux airelles canneberges et aux thés figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. En outre, étant donné que les LMR relatives aux pommes, aux brocolis, aux choux-fleurs, à la rucola, aux jeunes pousses, aux tissus de volailles et aux œufs sont fixées aux LD spécifiques au produit, il n’est plus nécessaire de disposer de données confirmatives. Par conséquent, toutes les notes de bas de page contenant des demandes de données confirmatives devraient être supprimées.