Règlement d’exécution (UE) 2024/399 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/399
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/399
Versionacte d'origine du 29/01/2024 (CELEX 32024R0399)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2024/399EUR-Lex →

(5) Plus précisément, les chapitres 1 (modèle «BOV-X»), 2 (modèle «BOV-Y»), 4 (modèle «OV/CAP-X»), 5 (modèle «OV/CAP-Y»), 7 (modèle «SUI-X»), 8 (modèle «SUI-Y»), 12 (modèle «CAM-CER»), 13 (modèle «EQUI-X»), 14 (modèle «EQUI-Y»), (modèle «EQUI-Y»), 22 (modèle «BPP»), 23 (modèle «BPR»), 29 (modèle «SP»), 30 (modèle «SR») et 31 (modèle «POU- LT20») de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent des modèles de certificats pour l’entrée dans l’Union d’envois de certaines catégories d’animaux terrestres producteurs de denrées alimentaires.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0399. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).