(14) En outre, en décembre 2023, un autre foyer de peste porcine africaine a été observé chez un porcin sauvage dans la région d’Émilie-Romagne, en Italie, dans une zone actuellement non répertoriée en tant que zone réglementée à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594, mais à proximité de zones répertoriées en tant que zones réglementées I et II. Ce nouveau foyer de peste porcine africaine chez un porcin sauvage entraîne une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans cette annexe. En conséquence, et afin d’assurer la continuité territoriale, cette zone d’Italie qui n’est actuellement pas répertoriée en tant que zone réglementée dans ladite annexe devrait désormais être également répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2024/413 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/413
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/413
Versionacte d'origine du 25/01/2024 (CELEX 32024R0413)
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