(8) Dans ses conclusions, l’Autorité a constaté un risque élevé à long terme pour toutes les espèces d’oiseaux et de mammifères, à l’exception des petits mammifères insectivores, et ce pour toutes les utilisations représentatives dans des cultures de plein champ.
Règlement d’exécution (UE) 2024/425 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/425
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/425
Versionacte d'origine du 02/02/2024 (CELEX 32024R0425)
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