Article considérant 3

(3) Le plan de réorganisation des activités d’une CCP doit présenter les mesures envisagées pour restaurer sa viabilité à long terme. Afin de maximiser leurs chances d’atteindre leurs objectifs, ces mesures devraient être adaptées aux services de compensation de la CCP, tenir compte des conditions économiques et des conditions des marchés financiers dans lesquelles la CCP opérera, prendre en considération tout effet sur les parties prenantes de la CCP et garantir aussi bien la continuité des fonctions critiques de la CCP que le respect des exigences réglementaires. Pour qu’un plan de réorganisation des activités soit considéré comme crédible par l’autorité de résolution et l’autorité compétente, il doit restaurer la viabilité à long terme de la CCP sur la base d’hypothèses réalistes et expliquer les raisons pour lesquelles certaines mesures alternatives ont été écartées dudit plan.