(5) Sur la base de ces nouvelles informations, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a procédé à une nouvelle évaluation des risques alimentaires aigus (à court terme) liés à la nicotine dans les épices et à une nouvelle évaluation de l’exposition chronique (à long terme) des consommateurs européens. L’Autorité a examiné les risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et rédigé une déclaration sur les LMR proposées. Elle a également conclu que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée sur 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la nicotine. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme (chronique) résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition aiguë de courte durée liée à une consommation élevée des produits concernés.
Règlement (UE) 2024/451 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/451
RattachementRèglement (UE) 2024/451
Versionacte d'origine du 05/02/2024 (CELEX 32024R0451)
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