(11) Par ailleurs, depuis l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2023/413 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/594, un nouveau foyer de peste porcine africaine a été observé chez un porcin sauvage en Grèce.
Règlement d’exécution (UE) 2024/483 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/483
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/483
Versionacte d'origine du 05/02/2024 (CELEX 32024R0483)
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