Règlement délégué (UE) 2024/602 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2024/602
IntituléANNEXE I — Exigences minimales de commercialisation applicables aux cônes de houblon visés à l’article 8, paragraphe 2
RattachementRèglement délégué (UE) 2024/602
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0602)
RéférenceAnnexe I du règlement délégué (UE) 2024/602EUR-Lex →

| Caractéristiques | Description |

Teneur maximale

(% en poids)

| Houblon préparé | Houblon non préparé

|

a) Humidité

| Teneur en eau | 12,0 | 14,0

|

b) Feuilles et tiges

| Parties de feuilles de sarments, pédoncules de feuilles ou de cônes; les pédoncules des cônes ne sont considérés comme tige qu’à partir de 2,5 cm en longueur | 6,0 | 6,0

|

c) Déchets de houblon

| Petites particules résultant de la cueillette à la machine, d’une couleur allant du vert foncé au noir, ne provenant généralement pas du cône; des particules provenant de variétés de houblon autres que celles à certifier peuvent toutefois concourir aux teneurs maximales indiquées jusqu’à concurrence de 2 % du poids | 3,0 | 4,0

|

d) Pour le «houblon sans graines», proportion de graines

| Fruits du cône parvenus à maturité | 2,0 | 2,0

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0602. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).