Partie B
1. Dispositifs à semi-conducteur
| Code NC | Désignation du produit
| 854110 | Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)
| 854121 | Transistors, autres que les phototransistors, à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
| 854129 | Autres transistors, autres que les phototransistors
| 854130 | Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)
| 854149 | Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (sauf machines génératrices et cellules photovoltaïques)
| 854151 | Autres dispositifs à semi-conducteur: Transducteurs à semi-conducteur
| 854159 | Autres dispositifs à semi-conducteur
| 854160 | Cristaux piézo-électriques montés
| 854190 | Dispositifs à semi-conducteur: parties
2. Circuits intégrés électroniques, équipements de fabrication et d’essai
| Code NC | Désignation du produit
| 381800 | Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
| 848610 | Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
| 848620 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
| 848640 | Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre
| 853400 | Circuits imprimés
| 853710 | Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517, pour une tension n’excédant pas 1 000 volts
| 854231 | Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits
| 854232 | Mémoires
| 854233 | Amplificateurs
| 854239 | Autres circuits intégrés électroniques
| 854290 | Circuits intégrés électroniques: parties
| 854320 | Générateurs de signaux
| 902750 | Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
| 903020 | Oscilloscopes et oscillographes
| 903032 | Multimètres, avec dispositif enregistreur
| 903039 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur
| 903082 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
3. Appareils photographiques, capteurs et composants optiques
| Code NC | Désignation du produit
| 852589 | Autres caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
| 852990 | Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528
| 900630 | Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire
| 901310 | Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
| 901380 | Autres dispositifs, appareils et instruments d’optique
| 902519 | Autres thermomètres et pyromètres, non combinés à d’autres instruments
| 903210 | Thermostats
4. Autres composants électriques/magnétiques
| Code NC | Désignation du produit
| 850132 | Moteurs à courant continu et machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques, d’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW
| 850431 | Transformateurs d’une puissance ≤ 1 kVA (à l’exclusion des transformateurs à diélectrique liquide)
| 850440 | Convertisseurs statiques
| 850511 | Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; en métal
| 852910 | Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
| 853221 | Autres condensateurs fixes au tantale
| 853222 | Condensateurs électriques fixes électrolytiques en aluminium (autres que condensateurs de puissance)
| 853224 | Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches
| 853321 | Résistances électriques fixes, pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone)
| 853340 | Résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)
| 853641 | Relais pour une tension n’excédant pas 60 V
| 853649 | Relais pour une tension excédant 60 V mais n’excédant pas 1 000 V
| 853650 | Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
| 853669 | Fiches et prises de courant
| 853690 | Autre appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d’ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n’excédant pas 1 000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
| 854800 | Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs au chapitre 85
5. Machines-outils, équipements de fabrication additive et articles connexes
| Code NC | Désignation du produit
| 82055980 | Outils et outillages à main, y compris les diamants de vitrier, à l’exclusion des outils et outillages d’économie domestique, et des outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
| 845611 | Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser
| 845710 | Centres d’usinage pour le travail des métaux
| 845811 | Tours horizontaux, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
| 846610 | Porte-outils pour machines-outils, y compris l’outillage à main de tous types, et filières à déclenchement automatique
| 848520 | Machines à fabrication additive pour dépôt plastic et caoutchouc
| 848530 | Machines à fabrication additive pour dépôt plâtre, ciment, céramique et verre
| 848590 | Parties pour machines à fabrication additive
6. Matières et précurseurs énergétiques
| Code NC | Désignation du produit
| 282990 | Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
| 470610 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d’autres matières fibreuses cellulosiques: Pâtes de linters de coton
7. Dispositifs, modules et ensembles électroniques
| Code NC | Désignation du produit
| 847150 | Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d’unités suivants: unité de mémoire, unité d’entrée et unité de sortie
| 84717098 | Autres unités de mémoire
| 847180 | Unités de machines automatiques de traitement de l’information (à l’exclusion des unités de traitement, unités d’entrée ou de sortie et unités de mémoire)
| 851762 | Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
| 851769 | Autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil
| 851779 | Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, à l’exclusion des antennes et réflecteurs d’antennes de tous types et leurs parties
| 852691 | Appareils de radionavigation
| 901420 | Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
| 901480 | Autres instruments et appareils de navigation
8. Substances chimiques, métaux, alliages, matériaux composites et autres matériaux avancés
| Code NC | Désignation du produit
| 811241 | Rhénium sous forme brute et déchets, débris et poudres de rhénium
| 811249 | Rhénium, autre que sous forme brute et que sous forme de déchets, débris et poudres
9. Parties, composants et assemblages de machines
| Code NC | Désignation du produit
| 848210 | Roulements à billes
| 848220 | Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
| 848230 | Roulements à rouleaux en forme de tonneau
| 848250 | Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux»