Règlement d’exécution (UE) 2024/763 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/02/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/763
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/763
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0763)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/763EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20736 | Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif

État solide

| Toutes les espèces animales | — | | — |

1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3. L’additif doit être utilisé dans des matières fraîches faciles et moyennement difficiles à ensiler (2).

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 21 mars 2034

|

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083

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Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083:

— électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou méthodes de séquençage de l’ADN

| 1k20737 | Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif

État solide

| Toutes les espèces animales | — | | — |

1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3. L’additif doit être utilisé dans des matières fraîches faciles et moyennement difficiles à ensiler.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 21 mars 2034

|

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084

|

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084:

— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084:

— électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou méthodes de séquençage de l’ADN

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