Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 04/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0031391-0000, à la société HUVEPHARMA SA pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide unique «AEROCLEAN» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 25 mars 2024 au 28 février 2034.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.